Demande consolidée pour Énergie Est – Volumes 1 à 13
Répertoire du contenu et cartes structurales
Le répertoire comprend une table des matières, des cartes structurales, un guide de dépôt et une liste des acronymes et abréviations de l’ensemble de la Demande consolidée.
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Cartes structurales avec hyperliens – Demande consolidée
Volume 1 – Demandes consolidées relatives au Projet et à la cession des actifs
Ce volume contient une table des matières et un plan de l’ensemble de la demande afin de guider les évaluateurs à travers le document. Il propose également des informations sommaires sur tout le Projet Oléoduc Énergie Est. Celles-ci comprennent des profils régionaux des six provinces touchées par le tracé de l’oléoduc, les retombées du projet ainsi que des rapports d’experts indépendants, dont le Conference Board du Canada.
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Volume 2 – Vente et achat d’actifs de la Canalisation Principale
Ce volume traite de la demande d’approbation du transfert d’une partie du gazoduc existant et de sa conversion en oléoduc. Ce transfert est un élément essentiel du Projet Énergie Est lui permettant de minimiser ses impacts environnementaux et socioéconomiques tout en contribuant à la viabilité économique du projet; des aspects qui servent l’intérêt public des Canadiens.
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Volume 3 – Aspects commerciaux
Ce volume décrit la faisabilité économique du projet, dont les conditions et les droits de transport, des informations sur l’approvisionnement et le marché, le financement et la conception hydraulique du projet.
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Volume 4 – Conception du pipeline
Ce volume précise la conception technique et la philosophie préconisée pour la construction des nouvelles sections de l’Oléoduc Énergie Est.
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Volume 5 – Conception de la conversion
Ce volume présente un aperçu du processus de conversion d’une portion de la Canalisation Principale Canadienne pour le transport du pétrole. Il détaille la conception du pipeline et les modifications requises sur le gazoduc en fonction des besoins de l’Oléoduc Énergie Est.
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Volume 6 – Conception des installations
Ce volume contient des informations sur la conception technique des installations requises pour l’exploitation de l’oléoduc. Celles-ci comprennent notamment les stations de pompage, les terminaux de réservoirs, le terminal maritime et les stations de comptage pour le transfert de propriété.
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Volume 7 – Construction et exploitation
Ce volume précise de quelle manière l’oléoduc et les installations seront construits et exploités de même que les procédures et systèmes mis en place afin d’assurer une exploitation sécuritaire, fiable et efficace. Il présente également un aperçu des mesures prises afin de préparer et planifier les interventions d’urgence pour Énergie Est.
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Volume 8 – Terrains
Ce volume traite des terrains et des droits fonciers requis pour le projet. On y explique les exigences relatives à la zone de travail temporaire et à l’emprise permanente, nécessaires à la réalisation du projet.
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Volume 9 – Participation des collectivités
Ce volume décrit l’approche d’Énergie Est en matière d’engagement communautaire. Énergie Est s’engage à respecter les politiques, les principes et les pratiques de TransCanada qui régissent l’implication des parties prenantes. Il présente également les principes et les objectifs du programme de participation des collectivités.
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Volume 10 – Participation des Autochtones
Ce volume présente l’approche d’Énergie Est relativement à la consultation des communautés et organisations autochtones. Il décrit les principes et les objectifs du programme de participation, les résultats à ce jour ainsi que les activités projetées de participation continue.
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Volume 11 – Aperçu environnemental et socioéconomique:
Ce volume présente un aperçu de l’évaluation environnementale et socioéconomique (ÉES) qui a été réalisée pour Énergie Est. Cet aperçu se veut une explication de la nécessité et de la portée de l’évaluation et comprend des solutions de rechange, l’approche et les observations, les incidents et les défaillances possibles dans le but de planifier les interventions d’urgence ainsi qu’un résumé de la consultation en matière de réglementation environnementale.
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Volume 12 – Évaluation des risques
Ce volume précise l’évaluation des risques effectuée pour l’Oléoduc Énergie Est. L’évaluation fait le point sur les pires scénarios de défaillances et d’accidents « crédibles » éventuels qui pourraient, dans le cas improbable où ils se produiraient, avoir des effets importants. Ce rapport sert à anticiper, prévenir, évaluer, contrôler et atténuer les risques potentiels.
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Volume 13 – Cartes du Projet
Ce volume contient des cartes de l’ensemble du Projet Oléoduc Énergie Est.
