Demande consolidée pour Énergie Est – Évaluation environnementale et socioéconomique Volumes 14 à 25
Vous trouverez les volumes 1 à 13 de la demande ici
Volume 14 – Aperçu du projet et de l’évaluation environnementale et socioéconomique
Énergie Est propose de construire de nouvelles installations et de convertir une portion de la Canalisation Principale Canadienne pour faciliter le transport du pétrole. Ce volume explique l’évaluation environnementale et socioéconomique (ÉES) préparée par Stantec Consulting Ltd., le Groupe Conseil UDA Inc. et Nichols Applied Management, conformément au Guide de dépôt de l’Office national de l’énergie (ONÉ). Il comprend également des sections à jour qui n’étaient pas incluses dans les demandes précédentes.
Volume 15 – Évaluation des effets biophysiques
Ce volume fournit une description des différentes sections du projet aux fins de la portion environnementale de l’évaluation environnementale et socioéconomique. Ces sections comprennent le nouvel oléoduc et les installations connexes prévus en Alberta, dans l’Est de l’Ontario et au Québec, ainsi que le pipeline converti et les installations connexes prévus en Saskatchewan, au Manitoba et dans le Nord de l’Ontario.
Volume 16 – Évaluation des effets socioéconomiques
Ce volume fournit une description des différentes sections du projet aux fins de la portion socioéconomique de l’évaluation environnementale et socioéconomique. Ces sections comprennent le nouvel oléoduc et les installations connexes prévus en Alberta, dans l’Est de l’Ontario et au Nouveau-Brunswick, ainsi que le pipeline converti et les installations connexes prévus en Saskatchewan, au Manitoba et dans le Nord de l’Ontario.
Volume 17 – Évaluation des effets biophysiques et socioéconomiques (Nouveau-Brunswick)
Ce volume présente un aperçu du projet de complexe de terminal maritime de Saint John (Canaport Énergie Est) au Nouveau-Brunswick. Le complexe de terminal maritime de Saint John sera situé sur la rive ouest de la baie de Fundy. Le terminal maritime servira d’installations d’exportation de pétrole léger et lourd. La seconde partie de ce volume présente un aperçu des activités de transport maritime associées au terminal maritime Canaport Énergie Est, dans le but d’évaluer les effets de ce transport sur l’environnement marin.
Volume 18 – Effets de l’environnement sur le projet
Ce volume tient compte des effets potentiels de l’environnement sur le projet. Les conditions environnementales telles que les risques géologiques et hydrogéologiques, les précipitations importantes, les tempêtes de neige et de verglas intenses, la foudre, les vents violents, les conditions maritimes et les feux de forêt sont présentées dans cette évaluation. Les risques liés à ces effets ont été examinés, dans le but d’être atténués, pour toutes les phases du projet : conception et planification, construction, mise en service et exploitation. Le volume comprend les mesures d’atténuation, l’évaluation des risques des effets résiduels et la détermination de l’importance des effets.
Volume 19 – Incidents et défaillances
Ce volume explique les effets d’incidents, de défaillances et d’événements imprévus qui sont très peu probables, principalement lors de la construction et de l’exploitation du projet. Il traite d’une variété d’effets possibles, tel qu’exigé par l’ONÉ dans le processus d’examen environnemental. Cette étude fournit une évaluation préliminaire des risques potentiels, qui lors de la phase de conception, facilitera l’atténuation des risques. Cette évaluation surestime volontairement les risques, ce qui permet à Énergie Est de préparer son plan d’intervention d’urgence en fonction des événements les plus improbables.
Volume 20 – Résumé de l’évaluation et conclusions
Le volume 20 présente un sommaire de l’évaluation environnementale et socioéconomique consolidée et de ses conclusions. On y retrouve six résumés dont les méthodes utilisées, les résultats et les conclusions quant aux effets résiduels et cumulatifs potentiels, les effets possibles de l’environnement, les effets potentiels des incidents et des défaillances ainsi que la contribution aux gaz à effet de serre.
Volume 21 – Plans de protection de l’environnement
Ce volume décrit les mesures de protection environnementale instaurées dans le but d’éviter ou de réduire les effets durant la construction. Le plan de protection de l’environnement (PPE) comprend six sections, visant les éléments suivants : la construction de 1 500 km de nouvel oléoduc, les 71 stations de pompage liées au projet, les activités de construction des trois terminaux de réservoirs, le terminal maritime, les activités de construction visant la conversion de 3 000 km de la Canalisation Principale (gazoduc) de TransCanada pour le transport de pétrole brut et les installations temporaires.
Volume 22 – Rapports de données techniques
De janvier 2015 à mai 2016, des rapports supplémentaires ont été fournis à l’ONÉ, décrivant les améliorations apportées à la conception du projet. Conformément aux objectifs de cette déclaration consolidée, ce volume intègre ces modifications dans l’ÉES initiale d’octobre 2014. Ces rapports portent sur les conclusions en matière d’environnement atmosphérique, de ressources en eaux de surface, de la faune et d’autres considérations environnementales telles que les gaz à effet de serre et les milieux humides.
Volume 23 – Rapport environnementaux à l’échelle nationale
Ce volume contient trois rapports qui traitent des impacts environnementaux potentiels des franchissements de rechange, des camps de construction, et des routes d’accès permanent et d’accès aux vannes. Ce rapport fournit une évaluation des emplacements préliminaires des camps proposés pour le projet, y compris des informations sur la justification de la sélection des sites, les conditions de référence, les impacts potentiels et les mesures d’atténuation pour chaque site de camp. Les rapports font référence aux activités du projet de l’Alberta jusqu’au Nouveau-Brunswick et sont fidèles à la conception du projet, version 2016. En plus des documents soumis précédemment, ce volume inclut un rapport sur les routes d’accès permanent et d’accès aux vannes.
Volume 24 – Évaluation des risques causés par des déversements en milieu marin sur la santé humaine et écologique
Ce volume comporte deux sections qui détaillent l’évaluation des risques sur la santé humaine et écologique. Cette première section est une modélisation stochastique du mazoutage potentiel des habitats marins. Il fournit une évaluation des risques du transport maritime, notamment la probabilité que certains incidents surviennent lors du chargement de pétroliers ou lors de leur départ. La deuxième section est une modélisation déterministe des conséquences de déversements d’hydrocarbures en mer sur la santé humaine et écologique. Elle évalue les effets environnementaux des trois pires scénarios possibles de déversements de pétrole brut.
Volume 25 – Usage des terres et des ressources à des fins traditionnelles
Ce volume contient des informations provenant d’études sur l’usage des terres et des ressources à des fins traditionnelles, réalisées avec la participation de communautés et d’organisations autochtones. Le volume contient également des témoignages oraux et les résultats spécifiques aux études sur l’usage des terres et des ressources à des fins traditionnelles du programme de participation des Autochtones d’Énergie Est. L’information fournie concerne les impacts du projet et les impacts cumulatifs sur l’usage des terres et des ressources à des fins traditionnelles, ainsi que les recommandations des groupes autochtones participants, visant à atténuer ces impacts.
